Les cartes Vitales 1
Caractéristiques
La première génération de cartes vitales, Vitale 1 ne contenait aucun renseignement médical mais comportait toutes les informations administratives nécessaires à la prise en charge des soins. C'est pourquoi, elle devait être systématiquement présentée par les patients, afin de justifier de leurs droits ouverts à la sécurité sociale.
C'était une carte d'assuré social, commune à l'assuré et à ses ayants droits . Elle permettait de souscrire au procédé SESAM –Vitale[1] pour la dispensation des soins.
Les informations apparentes
Remarque :
_______________________________________________________________
Les informations de la puce
Remarque : Les informations accessibles à partir de lecteurs
_______________________________________________________________
Les informations accessibles à partir de lecteurs sont réparties en 4 zones :
La zone « ASSURE » ;
La zone « BÉNÉFICIAIRE » ;
La zone « DROITS AU REGARD DU RÉGIME OBLIGATOIRE ET COMPLÉMENTAIRE » ;
La zone « HISTORIQUE » .
La zone "assuré"
C'est une zone gérée dans la puce et qui collecte les informations qui sont aussi visibles sur la carte
Le nom et le prénom du détenteur de la carte (l'assuré) ;
Sa date de naissance ;
Son numéro de sécurité sociale.
La zone "bénéficiaire"
Dans cette zone on trouvera les renseignements utiles concernant les bénéficiaires :
Le nombre de bénéficiaires ;
Le nom, le prénom et la date de naissance des bénéficiaires ;
La qualité du bénéficiaire au regard de l'affiliation; (le rang du bénéficiaire).
Nb : les codes des bénéficiaires:
Ils sont codifiés ainsi : assuré (0); ascendants, descendants, collatéraux ascendants (1); : conjoint (2); conjoint divorcé (3 ); concubin (4); conjoint séparé (5) ; enfant (6).
La zone "droits au regard du régime obligatoire"
Cette zone reprenait tous les droits du malade de façon codifiée.
C'est l'AMO[3] (Assurance Maladie Obligatoire) qui fournit ces codes.
Sont précisés ici :
- Les dates de début et de fin de droits administratifs : si les dates ne sont pas renseignées, cela signifie que les droits ne sont pas ouverts à la date de consultation. Toutefois, les ouvertures de droits antérieures étant mémorisées dans la carte, il est possible d'effectuer une recherche pour une période différente.
- Le code exonération du ticket modérateur et son libellé, ainsi que les dates d'exonération, quand celles-ci sont limitées dans le temps ;
- Les périodes d'exonération du ticket modérateur ; ce champ précise le motif d'exonération, les conditions et les dates d'exonération.
La zone "droits au regard du régime complémentaire"
Ce sont des informations facultatives. Ces droits au regard de la zone " régime complémentaire" ne sont pas souvent renseignés puisqu'il est difficile de faire la part entre l'assuré et les ayants droits.
Cette zone était renseignée si la mutuelle a passé une convention avec l'organisme d'affiliation au régime obligatoire. Sont mentionnés :
Le numéro de contrat ;
Le nom et prénom de l'adhérent ;
Les dates d'ouverture de droits ;
Les garanties prises en charge.
La zone "historique"
Cette zone existait mais n'était pas renseignée.
Dans la zone "Historique" , avec Vitale 1, on ne trouvait pas d'informations médicales mises à disposition des professionnels de santé.
En résumé
Remarque :
__________________________________________________________
Quelles étaient les caractéristiques de la carte Vitale 1 ?
Ce tableau synthétique vous y aidera.
Observez bien et différenciez ce qui était visible de ce qui se trouvait dans la puce .
Problématique de Vitale 1
Remarque : Problématique
__________________________________________________________
Vitale 1 était une carte « familiale » ; elle portait donc les informations concernant l'assuré et ses ayant-droits.
De ce fait, si pour une même famille, il y avait plusieurs assurés, les ayants droits pouvaient se trouver sur la carte de l'un des assurés, de l'autre ou des deux.
Le patient n'était pas forcément le porteur de la carte au moment des soins, ce qui posait des problèmes pour établir les feuilles de soin électroniques ou FSE[4].
Dans le cas des familles éclatées, la situation pouvait même devenir un vrai casse-tête : absence de l'assuré, changement de nom...
Attention :
On peut noter qu'en 2019, il reste toujours des cartes vitales de première génération en circulation.