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Caractéristiques

La CPS[1] est un outil de communication pour les professionnels de santé d'utilisation simple et indispensable.

C'est une carte à puce individuelle (protégée par un code confidentiel), de la taille d'une carte bancaire.

La Carte de Professionnel de Santé (ou CPS), permet à son porteur :

  • d'attester de son identité et de sa qualité de professionnel de santé ;

  • de se faire reconnaître d'une application afin d'accéder à des informations dans le respect des droits liés à sa fonction ;

  • de signer électroniquement les opérations qu'il effectue afin de les valider et de garantir la non-altération des données ;

  • de procéder à un chiffrement des données échangées, pour garantir la confidentialité de l'échange.

Les informations apparentes

Remarque

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Les cartes CPS

Les informations visibles des CPS

La carte CPS, est la carte d'identité professionnelle électronique du secteur de la santé. Elle est délivrée par l'ASIP-Santé.

contcpscpf

Des données visibles sur les CPS[1] comportent :

  • un numéro d'émetteur ;

  • un numéro propre à la carte CPS, la date de fin de validité de cette dernière ;

  • des données portant sur l'identité du professionnel de santé : son nom d'exercice et son prénom usuel 

    et un numéro : le numéro d'identification propre du titulaire ;

  • sa qualification (sa profession) et ses différentes situations d'exercice ;

  • le logo de l'autorité d'enregistrement (ordre) facultatif

  • l'identification de l'émetteur (RPPS[2] ou Adeli[3])

Les autres cartes (CPE et CPA)

Les informations visibles des CPE et CPA

Les cartes CPE[4] (Carte de Personnel d'Etablissement) sont destinées aux salariés non éligibles à la carte CPS[1]. Elles peuvent être nominatives, CPE nominative ou ou non, CPE de service.

Des données visibles comportent :

  • Un numéro d'émetteur ;

  • Le type de carte et le numéro propre à la carte, la date de fin de validité de cette dernière ;

  • Des données portant sur l'identifiant de la structure de santé, des données sur l'identité du porteur (pour les CPE non anonymes) et des données concernant l'identifiant du porteur ;

  • Selon la carte, la mention de directeur peut être apposée pour le responsable d'une structure s'il n'est pas professionnel de santé ;

  • Le raison sociale (facultatif) ;

  • L'identification de l'émetteur (RPPS[2] ou Adeli[3]).

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Les informations de la puce

RemarqueInformations stockées sur la puce

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Ces données sont invisibles car inscrites dans le composant électronique de la carte.

On y trouve :

  • Des données concernant l'identité du titulaire ;

  • Des données concernant l'exercice du titulaire.

contcps

Des données concernant l'identité du titulaire

Sont mentionnées les informations suivantes :

  • Le nom patronyme s'il diffère du nom d'exercice, mentionné en visible ;

  • La profession exercée (ou future profession) et spécialité ;

  • Son numéro d'identification (identifiant national du porteur –RPPS[2] ou ADELI[3]-, numéro matricule...).

Des données concernant l'exercice du titulaire

Sont mentionnées les informations suivantes :

  • Le lieu d'exercice ;

  • S'il y a lieu, la ou les spécialités du titulaire ;

  • Son activité principale, sa ou ses activités secondaires et pour chacune d'elles le mode d'exercice et, le cas échéant, la forme juridique de la structure dans laquelle s'exerce l'activité ;

  • Le mode d'exercice décrivant la situation du titulaire au regard de l'assurance maladie,

En résumé

Que doit-on retenir sur le contenu de la puce de la CPS[1]. Ce tableau synthétique vous y aidera.

Observez bien et différenciez ce qui est visible de ce qui est dans la puce.

Nb : en violet sont mentionnées les innovations techniques dont nous parlerons dans le paragraphe du cours en suivant (Les fonctions de la CPS).

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