Les fonctions de la CPS
Caractéristiques
Les données fonctionnelles et techniques sont nombreuses.
Elles concernent des processus sécuritaires, les CPS[1] permettent :
d'assurer les fonctions de signature et de chiffrement ;
d'assurer la protection et garantir l'authentification grâce à l'activation la carte au moyen d'un code confidentiel ;
de protéger l'accès aux informations de la carte (par un cryptage).
Elles concernent aussi d'autres innovations qui doivent leur permettre d'autres utilisations dans le futur.
Les processus sécuritaires
Remarque :
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Rappel sur le standard IAS ECC
IAS ECC[2] : pour Identification Authentification Signature - European[3] Citizen Card.
L'IAS[3] est un standard français défini par l'ANTS[4] -agence nationale des titres sécurisés- et le Gixel -groupement d'industriels de la carte à puce- conforme à la norme européenne ECC[5] élaborée dans le cadre de l'interopérabilité des cartes de type e-Services.
Le protocole utilisé sert à l'authentification, la signature, au chiffrement et à l'accès aux données personnelles, tout en garantissant l'anonymat lors de l'échange de ces données dématérialisées. Il est utilisé pour les cartes Vitale de 2e génération et divers document disposant d'interfaces avec et/ou sans contact : cartes nationales d'identité, administratives, passeport...
Le cryptage
Les fonctions cryptographiques de la CPS2 sont conservées.
Toutefois, la CPS 3 intègre le standard IAS ECC[2]
Grâce à ce standard IAS[3], des évolutions futures de la CPS3 pourront être envisagées pour inclure de nouvelles fonctions cryptographiques telles que la signature qualifiée, la génération de clés sur site par exemple ou la mise en œuvre d'algorithmes cryptographiques (SHA-2...).
L'authentification
L'ASIP Santé[6] est l'Autorité de Certification du domaine de la Santé. A ce titre, elle délivre des certificats électroniques à tous les acteurs du domaine, notamment les professionnels de santé et les établissements de santé.
Un certificat électronique est un fichier informatique contenant des informations sur son propriétaire et qui sont certifiées par un tiers de confiance appelé Autorité de Certification.
Un certificat électronique est équivalent à une carte d'identité numérique qui sera utilisé dans le monde dématérialisé. Il pourra être utilisé par exemple pour garantir l'identité d'une entité physique ou morale. Les certificats électroniques permettent également d'échanger de manière sécurisée en mettant en œuvre des mécanismes de chiffrement (ou cryptage).
L'ASIP Santé[6] garantit la confiance dans les échanges et le partage de données de santé grâce à la mise en œuvre d'une Infrastructure de Gestion de Clés (IGC).
L'identification
La norme IAE[3] choisie en France pour la e-Administration prend en compte le standard européen ECC[5] (European Citizen Card).
Ce standard doit permettre l'interopérabilité ainsi que la normalisation des échanges entre la carte et les terminaux (qu'il s'agisse d'un poste de travail personnel ou professionnel).
Ainsi toutes les cartes de la sphère publique (Carte Vitale 2, Carte Nationale d'Identité, Carte de Vie Quotidienne, Carte d'Agent de l'Administration et désormais Carte de Professionnelle de Santé) pourront servir de support à l'identité numérique.
La signature
Elle est définie par l'Article R161-58 du Code de la Sécurité Sociale :
"Pour les applications télématiques et informatiques du secteur de la santé, la signature électronique produite par la carte de professionnel de santé est reconnue par les administrations de l'État et les organismes de sécurité sociale comme garantissant l'identité et la qualité du titulaire de la carte ainsi que l'intégrité du document signé. Ainsi signés, les documents électroniques mentionnés à l'article L. 161-33 sont opposables à leur signataire".
Très important :
Cette dernière phrase confère à la signature électronique du praticien de santé la même valeur juridique qu'une signature "papier".
Les autres fonctions
Remarque :
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Le mode sans contact
L'usage avec contact
L'usage de la carte dans un lecteur avec contact consiste à insérer la carte dans la fente du lecteur, puis à saisir un code PIN confidentiel et strictement personnel (comme pour une carte bancaire). Ce mode d'utilisation permet d'effectuer l'ensemble des opérations de sécurité offertes par la carte.
L'usage sans contact
La CPS 3 est utilisable en mode "sans contact" pour des opérations d'authentification et de signature.
En mode dit « sans contact » avec un lecteur sans contact, certaines fonctions de la carte peuvent être effectuées sans saisie de code confidentiel. Cette technologie permet, selon le lecteur utilisé, un fonctionnement jusqu'à une distance maximale d'environ 10 cm par rapport au lecteur.
Ce mode de fonctionnement simplifie l'usage de la carte dans des contextes moins sécurisés tels que l'accès à des locaux dans les établissements de santé par exemple au parking ou la restauration d'entreprise.
Les autres avantages
La carte CPS[1] permet une identification unique de tout professionnel de santé de manière fiable et certifiée au niveau national.
La carte CPS permet une authentification des utilisateurs distants : elle permet de garantir l'identité des professionnels de santé connectés grâce à la saisie de leur code confidentiel et la possession de la carte.
La carte CPS garantit la signature électronique des transactions et des messages échangés entre professionnels de santé ou avec les patients.
La carte CPS permet le chiffrement des messages lors des transmissions sur des réseaux non sûrs.
La carte CPS offre la possibilité d'écrire des données applicatives. Dans certains nouveaux usages, et notamment en établissement de santé, il peut être nécessaire de disposer d'une zone mémoire capable de recevoir des données applicatives comme par exemple un jeton de droits, des horaires d'accès, des habilitations...
La CPS3 offre une zone mémoire en lecture libre sans contact, mais qui toutefois, pour des raisons de sécurité, ne peut être écrite que sous contrôle du code confidentiel (en mode contact).
Complément :
A partir du premier trimestre 2020, la carte CPS intégrera une nouvelle puce. Compatible avec les usages existants, cette puce permettra de mettre en œuvre des fonctions de contrôle d'accès MIFARE DESFire EV1, en complément du MIFARE Classic actuellement utilisé.